Une Œuvre publiée sur le wiki de CultureLibre.

culture-libre.ORG

CultureLibre:Principes fondateurs

Marteau de juge

Informations légales

Cette œuvre :

Le wiki de culture-libre constitue une collection d'œuvres intégralement sous licence art libre, tout ajout ou modification d'une œuvre sur le wiki est de fait soumis à cette licence. Cette licence autorise chacun à copier, modifier et distribuer les œuvres qu'elle couvre. Les obligations sont de conserver la même licence pour les copies conformes et les copies modifiées, ainsi que de créditer les auteurs originaux. Personne en particulier n'a le contrôle d'une œuvre; ainsi, toute œuvre ajoutée sur ce wiki peut être modifiée et redistribuée sans avertissement par n'importe qui.

Cependant la licence art libre ne signifie pas libre de droit, comme l'est une œuvre du domaine public, vous devez respecter les conditions d'utilisation fixées par la licence.

Vous pouvez ajouter des œuvres du domaine public à cette collection, mais en ce faisant les copies ainsi diffusées le seront alors sous licence art libre, tout comme le reste du wiki.

Le wiki de culture-libre accueille toutes les œuvres. Chacun peu ajouter n'importe quelle œuvre, sans aucune restriction sur la nature, ou le contenu de celle-ci, en dehors de celles imposées par le code juridique français. Aucune neutralité ni véracité dans les propos n'est exigé. Pour les textes qui se veulent de nature scientifique, il est conseillé de citer ses sources. Les propos explicites (violence, sexe, drogue, etc.), doivent être signalés de manière à avertir le public avant consultation. Vous pouvez maintenir un journal, exprimer vos opinions, soulever des débats, publier des travaux originaux si vous le voulez, tant que vous respectez la loi.

Le wiki de culture-libre respect le code juridique français, la licence art libre est adaptée au code juridique français et est respectueuse du droit d'auteur. Vous pouvez ajouter une œuvre à la collection de culture-libre dans les cas suivant :

En cas de litige sur une œuvre, l'association ne saurait être tenue pour responsable. Chaque publication tombe sous la responsabilité de celui qui ajoute l'œuvre à la collection.

L'association culture-libre s'engage à retirer l'accès public à toute œuvre diffusée illégalement à travers les moyens qu'elle met à disposition, sur simple demande des instances compétentes en la matière.


Rappel sur l'association

Culture-Libre est une association à but à but non-lucratif dont les objectifs sont :


À travers ce wiki, l'association entend proposer un moyen de remplir les quatre premiers points de ses objectifs.

Récupérée de « http://www.culture-libre.org/wiki/CultureLibre:Principes_fondateurs »